LA 4L VEL'POTES Active Tours Sports mécaniques Promotion sport W372011284 Créée en 2012 faciliter et organiser la participation de ses membres au 4L Trophy Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tours (37000) Identifiants RNAW372011284 Historique Créée le 16/07/2012, dernière déclaration le 16/07/2012 4 évènements 16/07/2012 Création 16/07/2012 Dernière déclaration 28/07/2012 Publication au Journal Officiel 28/07/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques / Promotion sport Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Promotion sport 011192associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.