AU DELA DE L'ETAT-CIVIL

Active Tours 2009-04-16
M

Mission

mettre à disposition d'associations et d'individus les moyens nécessaires à la numérisation et la diffusion de renseignements généalogiques sur le réseau internet ; utiliser le système d'hébergement "registres en ligne" de GeneaNet ou tout autre moyen ; inciter , quand c'est possible, à remettre une copie des images aux Archives concernées

Domaines

@

Commune & Contact

#

Identifiants

RNA
W372009747
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 372P

Activité

réseaux internet

information communication

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr