LES PRATICIENS EXERCANT A LA CLINIQUE VELPEAU Active Tours Défense & Sauvegarde Santé W372007080 Créée en 1993 La defense des interets des praticiens Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tours (37000) Identifiants RNAW372007080 HIST.0372010947 Historique Créée le 08/12/1993, dernière déclaration le 08/12/1993 4 évènements 08/12/1993 Création 08/12/1993 Dernière déclaration 22/12/1993 Publication au Journal Officiel 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde / Santé Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Santé 017000santé Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.