COMITE DE QUARTIER COLBERT Active Tours Commerçants & Foires Défense emploi W372006853 Créée en 1990 Promouvoir l'action commerciale de la rue colbert Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tours (37000) Identifiants RNAW372006853 HIST.0372009432 Historique Créée le 18/06/1990, dernière déclaration le 17/10/1997 4 évènements 18/06/1990 Création 11/07/1990 Publication au Journal Officiel 17/10/1997 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires / Défense emploi Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.