EUROPE-ECOLOGIE - LES VERTS - 37 Active Tours Politique générale Écologie W372006803 Créée en 1989 Promotion d'une societe ecologiste Contact EMAILcontact@eelv37.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Tours (37000) Identifiants RNAW372006803 HIST.0372009122 Historique Créée le 30/10/1989, dernière déclaration le 03/11/2011 4 évènements 30/10/1989 Création 29/11/1989 Publication au Journal Officiel 03/11/2011 Dernière déclaration 04/05/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique générale / Écologie Politique générale 001005associations à caractère politique général Écologie 024040mouvements écologiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.