FOYER COOPERATIF SOCIO-EDUCATIF DU C.E.S. PASTEUR Active Tours Foyers socio-éducatifs Périscolaire W372006236 Créée en 1969 Favoriser la vie collective dans l'etablissement Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tours (37000) Identifiants RNAW372006236 HIST.0372003993 Historique Créée le 23/06/1969, dernière déclaration le 24/10/2012 4 évènements 23/06/1969 Création 29/06/1969 Publication au Journal Officiel 24/10/2012 Dernière déclaration 26/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers socio-éducatifs / Périscolaire Foyers socio-éducatifs 019047foyers socio-éducatifs Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.