ASSOCIATION SPORTIVE MARMOUTIER SAINT MARTIN Active Tours Multisports scolaire Plein air W372006079 Créée en 1945 Organiser des activites sportives et de loisir Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tours (37000) Identifiants RNAW372006079 HIST.0372001694 Historique Créée le 27/10/1945, dernière déclaration le 20/09/2017 4 évènements 12/06/1945 Publication au Journal Officiel 27/10/1945 Création 20/09/2017 Dernière déclaration 16/11/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire / Plein air Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Plein air 011400activités de plein air (dont saut à l'élastique) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.