L'ASSOCIATION DES ACCIDENTES DE LA VIE (FNATH) SECTION DE CHATEAU RENAULT Active Château-Renault Services handicap Défense & Sauvegarde W372005505 Créée en 1932 Defendre les accidentes et handicapes du travail Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Château-Renault (37110) Identifiants RNAW372005505 HIST.0372000916 Historique Créée le 11/04/1932, dernière déclaration le 15/12/2005 4 évènements 11/04/1932 Création 10/05/1932 Publication au Journal Officiel 15/12/2005 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Services handicap / Défense & Sauvegarde Services handicap 018015établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.