M
Mission
Cadre des dispos de la loi 1232 du 29/12/76 et des articles 371 q et 371 qa de l annexe ii du code general des impots fournir adherents services ou info permettant usage de la compts pour faciliter obligat
Domaines
- centres de gestion, centres juridiques, audits 👉 Val d'Amboise
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Commune & Contact
Commune
Amboise (37400)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W372005198
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0372010347
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 372P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
centres de gestion, centres juridiques, audits
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr