AMICALE DES POILUS DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS Active Saint-Pierre-des-Corps Anciens combattants W372004655 Créée en 1920 Reunir et defendre les anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pierre-des-Corps (37700) Identifiants RNAW372004655 HIST.0372000325 Historique Créée le 14/04/1920, dernière déclaration le 10/02/1998 4 évènements 14/04/1920 Création 02/05/1920 Publication au Journal Officiel 10/02/1998 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.