SYNDICAT DE CHASSE DE LA VILLE-AUX-DAMES Active La Ville-aux-Dames Chasse W372004528 Créée en 1931 Pratique de la chasse.reprimer le braconnage.repopulation du gibier Contact
Données officielles Sources / RNA Siège La Ville-aux-Dames (37700) Identifiants RNAW372004528 HIST.0372000869 Historique Créée le 28/07/1931, dernière déclaration le 20/05/2025 4 évènements 28/07/1931 Création 06/08/1931 Publication au Journal Officiel 20/05/2025 Dernière déclaration 19/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.