ASOCIATIONS DES PARENTS D'ELEVES DU LYCEE PROFESSIONNEL D'ARSONVAL Active Joué-lès-Tours Parents d'élèves W372004017 Créée en 1988 Participer a la vie scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Joué-lès-Tours (37300) Identifiants RNAW372004017 HIST.0372008472 Historique Créée le 17/03/1988, dernière déclaration le 21/11/2001 4 évènements 17/03/1988 Création 20/04/1988 Publication au Journal Officiel 21/11/2001 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.