ASSOCIATION SPORTIVE 'LA CHAUMETTE' Active Notre-Dame-d'Oé Sport Gymnastique W372003885 Créée en 1958 Pratique de l'education physique et des sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Notre-Dame-d'Oé (37390) Identifiants RNAW372003885 HIST.0372002955 Historique Créée le 30/09/1958, dernière déclaration le 02/02/2016 4 évènements 30/09/1958 Création 11/11/1958 Publication au Journal Officiel 02/02/2016 Dernière déclaration 03/08/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Gymnastique Sport 011000Sports, activités de plein air Gymnastique 011105Gymnastique (gymnastique, gymnastique d'entretien, éducation physique, yoga), aérobic Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.