COMITE DES FETES DE SAINT-NICOLAS-DES-MOTETS Active Saint-Nicolas-des-Motets Comités des fêtes W372003599 Créée en 1977 Organisation ou patronage des fetes et manifestations publiques Contact EMAILcdf.saintnicolasdesmotets@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Nicolas-des-Motets (37110) Identifiants RNAW372003599 HIST.0372005292 Historique Créée le 12/05/1977, dernière déclaration le 16/09/2024 4 évènements 12/05/1977 Création 10/06/1977 Publication au Journal Officiel 16/09/2024 Dernière déclaration 18/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.