COMITE DES FETES DE SAINT-MARTIN-LE-BEAU Active Saint-Martin-le-Beau Comités des fêtes Folklore W372003578 Créée en 1984 Organisation de festivites locales traditions et folklore Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-le-Beau (37270) Identifiants RNAW372003578 HIST.0372007208 Historique Créée le 19/12/1984, dernière déclaration le 13/03/2002 4 évènements 19/12/1984 Création 23/01/1985 Publication au Journal Officiel 13/03/2002 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Folklore Comités des fêtes 009030comités des fêtes Folklore 006045folklore Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.