SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-MARTIN-LE-BEAU

Active Saint-Martin-le-Beau 1936-02-26
M

Mission

Pratique de la chasse.reprimer le braconnage.reproduction gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-le-Beau (37270)

Associations de Saint-Martin-le-Beau

Contact

#

Identifiants

RNA
W372003563
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0372001174
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 372P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr