ASS DES PARENTS D'ELEVES DE NEUVILLE Active Neuville-sur-Brenne Parents d'élèves W372002926 Créée en 1985 Vie de l'ecole? cantine scolaire ; spectacles ; animations. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Neuville-sur-Brenne (37110) Identifiants RNAW372002926 HIST.0372007461 Historique Créée le 23/10/1985, dernière déclaration le 23/10/1985 4 évènements 23/10/1985 Création 23/10/1985 Dernière déclaration 06/11/1985 Publication au Journal Officiel 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.