ASSOCIATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES DE ST BRANCHS

Active Saint-Branchs 1996-06-27
M

Mission

Gerer planifier et organiser le ramassage et le transport des scolaires dans la peripherie de st branchs vers le college de cormery et les ecoles maternelle et primaire de st branchs en association avec les transporteurs agrees

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Branchs (37320)

Associations de Saint-Branchs

Siège INSEE

RUE DU COMMERCE, 37320 SAINT-BRANCHS

Contact

#

Identifiants

RNA
W372002685
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
410124291
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0372012174
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 372P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

NAF : Transports routiers réguliers de voyageurs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr