LES FERVENTS DE LA GAULE

Active Monts 1946-10-25
M

Mission

Detenir et gerer des droits de peche sur les domaines publics et prives.lutte contre le braconnage.surveillance et protection du patrimoine

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Monts (37260)

Associations de Monts

Contact

#

Identifiants

RNA
W372002476
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0372001921
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 372P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr