COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE MONTLOUIS-SUR-LOIRE Active Montlouis-sur-Loire Personnel entreprise Secours financiers W372002320 Créée en 1980 Aide materielle et morale aux agents communaux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montlouis-sur-Loire (37270) Identifiants RNAW372002320 HIST.0372006062 Historique Créée le 26/09/1980, dernière déclaration le 27/08/2026 4 évènements 26/09/1980 Création 16/10/1980 Publication au Journal Officiel 27/08/2026 Dernière déclaration 31/08/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Secours financiers Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Secours financiers 020005secours financiers et autres services aux personnes en difficulté Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.