'FONDETTES DEMAIN' Active Fondettes Politique locale W372001777 Créée en 1995 Reflexion sur le devenir de fondettes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fondettes (37230) Identifiants RNAW372001777 HIST.0372011909 Historique Créée le 21/12/1995, dernière déclaration le 21/12/1995 4 évènements 21/12/1995 Création 21/12/1995 Dernière déclaration 24/01/1996 Publication au Journal Officiel 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.