COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL D'ESVRES S/INDRE

Active Esvres 1984-02-09
M

Mission

Assurer aux membres du personnel communal actif, retraite et ayants cause, une assistance morale et materielle dans tous les cas particuliers ou celle-ci se revele necessaire ; etudier et

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Esvres (37320)

Associations de Esvres

Contact

#

Identifiants

RNA
W372001629
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0372006940
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 372P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

interventions sociales

secours financiers et autres services aux personnes en difficulté

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr