ENTENTE SPORTIVE DAME MARIE-AUTRECHE-MORAND (D.A.M.) Active Dame-Marie-les-Bois Sport W372001555 Créée en 1973 Pratique benevole de football Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dame-Marie-les-Bois (37110) Identifiants RNAW372001555 HIST.0372004626 Historique Créée le 21/06/1973, dernière déclaration le 21/06/1973 4 évènements 21/06/1973 Création 21/06/1973 Dernière déclaration 21/07/1973 Publication au Journal Officiel 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.