COMITE DES FETES DE LA COMMUNE D'ASSAY Active Assay Comités des fêtes W371001859 439300542 Créée en 1982 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Assay (37120) PLACE DE LA MAIRIE, 37120 ASSAY Identifiants RNAW371001859 SIREN439300542 HIST.0371001698 Anciennes informations Historique Créée le 04/02/1982, dernière déclaration le 19/11/2013 5 évènements 04/02/1982 Création 04/02/1982 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 19/11/2013 Dernière déclaration 19/11/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.