ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAZILLY

Active Sazilly 1930-08-30
M

Mission

protection de la nature, le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, destruction des nuisibles en surnombre, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires sur lesquels l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations. Par la suite d'autres activités pourront y être annexées avec l'accord de tous les sociétaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sazilly (37220)

Associations de Sazilly

Contact

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Identifiants

RNA
W371001184
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0371000264
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 371S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr