ASSOCIATION DU PATRIMOINE DE CROUZILLES Active Crouzilles Défense & Sauvegarde W371000680 933082554 Créée en 1981 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Crouzilles (37220) 37220 CROUZILLES Identifiants RNAW371000680 SIREN933082554 HIST.0371001639 Historique Créée le 20/01/1981, dernière déclaration le 10/07/2018 5 évènements 20/01/1981 Création 20/01/1981 Enregistrement INSEE 20/01/1981 Dernier évènement INSEE 10/07/2018 Dernière déclaration 10/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.