COMITE DES FETES DE BRAYE SOUS FAYE Active Braye-sous-Faye Comités des fêtes W371000511 843346222 Créée en 1983 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Braye-sous-Faye (37120) MAIRIE, 37120 BRAYE-SOUS-FAYE Identifiants RNAW371000511 SIREN843346222 HIST.0371001771 Historique Créée le 25/05/1983, dernière déclaration le 17/11/2025 5 évènements 25/05/1983 Création 25/05/1983 Enregistrement INSEE 25/05/1983 Dernier évènement INSEE 17/11/2025 Dernière déclaration 17/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.