COMITE DES FETES DE CHAVEIGNES Active Chaveignes Comités des fêtes W371000475 513389460 Créée en 1977 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Chaveignes (37120) 37120 CHAVEIGNES Identifiants RNAW371000475 SIREN513389460 HIST.0371001425 Historique Créée le 09/05/1977, dernière déclaration le 01/02/2021 5 évènements 09/05/1977 Création 06/02/2008 Enregistrement INSEE 06/02/2008 Dernier évènement INSEE 01/02/2021 Dernière déclaration 03/08/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.