AMICALE DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE MAURE DE TOURAINE Active Sainte-Maure-de-Touraine Personnel entreprise W371000377 Créée en 1976 ENTRAIDES ET LOISIRS Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Maure-de-Touraine (37800) Identifiants RNAW371000377 HIST.0371001376 Historique Créée le 30/03/1976, dernière déclaration le 17/01/2007 4 évènements 30/03/1976 Création 13/04/1976 Publication au Journal Officiel 17/01/2007 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.