Mission
la mise en valeur de directe de biens fonciers et agricoles, qui sont mis à disposition, par ses membres. La production de produits agricoles au sens de l'article D614-4 du Code rural et de la pêche maritime, conformément aux usages agricoles, ainsi que les activités qui sont dans le prolongement des actes de productions réalisés par l'association ou qui ont pour support l'exploitation. L'entretien et le maintien de la surface agricole qui la rend adaptée au pâturage et à la culture, au sens de l'article D614-4 du Code rural et de la pêche maritime. La préservation et l'entretien de la qualité environnementale et de la biodiversité des biens fonciers et agricoles mis à sa disposition. La promotion d'un mode de culture respectueux de la biodiversité et des méthodes de production naturelles conformes à l'environnement. La préservation de la source d'eau sise domaine de la Chapelle de Choeurs. La mise en oeuvre de tout partenariat et échanges avec d'autres associations ou organismes de pre
Domaines
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Champagne Boischauts
Commune & Contact
Commune
Pruniers (36120)Siège INSEE
LA CHAPELLE DE CHOEUR, 36120 PRUNIERSContact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 364S
Activité
associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture
NAF : Autres cultures permanentes
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr