ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINTE-MARIE

Active Vatan 1951-10-17
M

Mission

assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien de l'école catholique reconnue comme telle par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion de l'établissement scolaire ainsi que la gestion de tout ce qui, de près ou de loui, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation et à l'enseignement

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Champagne Boischauts
@

Commune & Contact

Commune

Vatan (36150)

Associations de Vatan

Siège INSEE

44 AVENUE DE LA LIBERATION, 36150 VATAN

Contact

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Identifiants

RNA
W364000750
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775230741
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0364051167
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 364S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr