SOCIETE DE CHASSE DES PRESLES

Active Chassignolles 1986-07-11
M

Mission

Donner sur les territoires concernés le droit de chasser et de procéder à la destruction des animaux nuisibles, aux propriétaires apportant leurs terres, à leurs descendants, ainsi qu'aux locataires ayant droit portés sur les baux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chassignolles (36400)

Associations de Chassignolles

Contact

#

Identifiants

RNA
W363001345
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
894
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 363S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr