COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE D'AIGURANDE

Active Aigurande 1980-02-15
M

Mission

Assurer aux membres du personnel communal actif, retraités et ayant cause, une assistance morale et matérielle dans tous les cas particuliers ou celle-ci se révèle nécessaire ; étudier et réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adhérents et à leur famille ; contribuer par tous moyens appropriés à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnes intérèssées et assurer la festion de ces oeuvres.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aigurande (36140)

Associations de Aigurande

Contact

#

Identifiants

RNA
W363001278
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
722
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 363S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr