SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE FEUSINES

Active Feusines 2016-04-12
M

Mission

Rassembler les propriétaires cultivateurs et les habitants de la Commune ainsi que les étrangers qui seraient admis, dans une proportion à déterminée, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et des récoltes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Feusines (36160)

Associations de Feusines

Siège INSEE

2 PLACE PIERRE AUTISSIER, 36160 FEUSINES

Contact

#

Identifiants

RNA
W363000753
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
934166679
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
W363000473
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 363S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr