COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CHATRE ET SAINTE-SEVERE

Active La Châtre 2002-10-16
M

Mission

assurer aux membres du personnel actif, retraité et ayants cause, une assistance morale et matérielle dans tous les cas particuliers où celle-ci se révèle nécessaire. etudier et réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages sociauxcollectifs ou individuels aux adhérents et à leur famille. contribuer par les moyens appropriés à la céation et au développement d'oeuvres socialesen faveur des personnels intéressés et d'assurer la gestion de ces oeuvres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Châtre (36400)

Associations de La Châtre

Siège INSEE

6 RUE DU CHAMP GALANT, 36400 LA CHATRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W363000178
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
518466818
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0363001452
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 363S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr