COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CHATRE ET SAINTE-SEVERE

Activité

Projet porté

assurer aux membres du personnel actif, retraité et ayants cause, une assistance morale et matérielle dans tous les cas particuliers où celle-ci se révèle nécessaire. etudier et réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages sociauxcollectifs ou individuels aux adhérents et à leur famille. contribuer par les moyens appropriés à la céation et au développement d'oeuvres socialesen faveur des personnels intéressés et d'assurer la gestion de ces oeuvres

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département

• associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 16/10/2002 - Création de l'association
• 14/12/2002 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 07/07/2009 - Dernière déclaration en date de l'association
• 21/07/2009 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W363000178

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0363001452

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 363S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun