COMITE DES FETES DE SAZERAY Active Sazeray Comités des fêtes W363000085 Créée en 1952 organisation de fêtes dans la commune de Sazeray Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sazeray (36160) Identifiants RNAW363000085 HIST.309 Historique Créée le 26/11/1952, dernière déclaration le 13/10/2016 4 évènements 26/11/1952 Création 17/12/1952 Publication au Journal Officiel 13/10/2016 Dernière déclaration 19/10/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.