ASSOCIATION DES RIVERAINS DU MODON ET DU TRAINEFEUILLES

Activité

Projet porté

faciliter les rapports des riverains entre eux, l'étude de leurs intérêts communs et la défense de leurs droits, y compris pour le maintien des débits et niveaux d'eau actuels dans les différents bras des rivières Le Modon et Le Traînefeuilles ; favoriser la participation des riverains aux débats publics, concertations, enquêtes publiques et toutes autres formes de consultations ayant trait à la protection et à l'aménagement du cadre de vie et de la propriété des riverains en veillant à l'harmonie entre les masses d'eau et les patrimoine paysagers et bâtis ; préserver les écosystèmes aquatiques et les sites des vallées et zones humides ; créer des associations syndicales selon la loi de 1865 pour la réalisation de travaux d'intérêt collectif ou d'entraide

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 02/11/2017 - Création de l'association
• 18/11/2017 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 19/12/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 09/05/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W362004384

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 362P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.