M
Mission
de réunir les propriétaires de l'île de Queffen pour tout ce qui relève de la concession consentie sur le domaine maritime et notamment d'assurer le recouvrement auprès desdits propriétaires de la redevance annuelle au profit de l'État
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Châteauroux Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Maur (36250)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W362004187
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 362P
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr