UNION SPORTIVE DU POINCONNET 'BASKET' Active Le Poinçonnet Basket W362001866 Créée en 1995 organiser la pratique du basket dans le cadre des reglementations en vigueur Contact WEBhttp://www.lepoinconnet-basket.frEMAILbasketpoinconnois@wanadoo.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Le Poinçonnet (36330) Identifiants RNAW362001866 HIST.0362004218 Historique Créée le 26/04/1995, dernière déclaration le 06/09/2024 4 évènements 26/04/1995 Création 17/05/1995 Publication au Journal Officiel 06/09/2024 Dernière déclaration 21/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.