SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LA VERNELLE

Active La Vernelle 1947-08-08
M

Mission

le développement du gibier, sa protection, son repeuplement et son élevage ; la régulation des espèces classées "nuisibles" et la répression du braconnage ; l'exploitation rationnelle de la chasse ; satisfaire à toutes les obligations liées à la sécurité de la chasse et à l'évolution de sa réglementation notamment sur le plan de l'hygiène et de la sécurité alimentaire ; travailler avec des partenaires extérieurs (agriculture, environnement, collectivités..) ; détenir des baux de chasse écrits de la part de propriétaires terriens et autres ayant droits ; la formation cynégétique des ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Vernelle (36600)

Associations de La Vernelle

Contact

#

Identifiants

RNA
W362000491
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0362000909
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 362P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr