COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE VALENCAY

Active Valençay 1977-12-15
M

Mission

assurer aux membres du personnel communal, actif, retraité et ayants cause une assistance morale et matérielle dans tous les cas particuliers où celle-ci se révele nécessaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Valençay (36600)

Associations de Valençay

Contact

#

Identifiants

RNA
W362000461
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0362002329
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 362P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr