ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) DE L'IMMACULEE CONCEPTION DE BUZANCAIS

Active Buzançais 1978-12-05
M

Mission

assurer conformement aux dispositions legislatives ou reglementaires la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Buzançais (36500)

Associations de Buzançais

Siège INSEE

4 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 36500 BUZANCAIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W362000383
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775175433
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0362002419
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 362P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr