COMITE DES FETES DE CHAZELET Active Chazelet Loisirs Comités des fêtes W361000468 508669462 Créée en 1959 organisation de fêtes communales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Chazelet (36170) MAIRIE, 36170 CHAZELET Identifiants RNAW361000468 SIREN508669462 HIST.0361000562 Historique Créée le 26/05/1959, dernière déclaration le 10/05/2023 5 évènements 26/05/1959 Création 26/05/1959 Enregistrement INSEE 26/05/1959 Dernier évènement INSEE 10/05/2023 Dernière déclaration 10/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.