ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE COUBERNARD

Active Saint-Aigny 1979-12-15
M

Mission

regrouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse, le droit de destruction des espèces classées nuisibles soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Aigny (36300)

Associations de Saint-Aigny

Contact

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Identifiants

RNA
W361000436
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0361000923
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 361S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr