AMICALE DES PERSONNELS DU COLLEGE DE TOURNON-SAINT-MARTIN Active Tournon-Saint-Martin Éducation Personnel scolaire W361000082 Créée en 1999 favoriser des liens de solidarité entre tous les personnels Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tournon-Saint-Martin (36220) Identifiants RNAW361000082 HIST.0361001650 Historique Créée le 17/12/1999, dernière déclaration le 04/02/2009 4 évènements 17/12/1999 Création 15/01/2000 Publication au Journal Officiel 04/02/2009 Dernière déclaration 04/02/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Personnel scolaire Éducation 015000éducation formation Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.