COMITE DES FETES DE SAINS Dissoute Sains Amicale région W354007543 Créée en 1985 Cette association est dissoute depuis le 2021-12-04. animation communale
Données officielles Sources / RNA Siège Sains (35610) Identifiants RNAW354007543 HIST.0354002311 Historique Créée le 30/04/1985, dernière déclaration le 28/05/2022 5 évènements 30/04/1985 Création 29/05/1985 Publication au Journal Officiel 04/12/2021 Dissolution 28/05/2022 Dernière déclaration 11/10/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicale région Amicale région 014045amicale de personnes originaires d'une même région Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.