EQUITA COMBOURG Active Combourg Équitation W354003339 Créée en 2016 promouvoir l'équitation sur la région de Combourg Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Combourg (35270) Identifiants RNAW354003339 Historique Créée le 28/11/2016, dernière déclaration le 28/11/2016 4 évènements 28/11/2016 Création 28/11/2016 Dernière déclaration 10/12/2016 Publication au Journal Officiel 10/12/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.