COLLECTIF POUR L'ORGANISATION ET LA DEFENSE DU TERRITOIRE DE SANTE DE BRETAGNE ROMANTIQUE

Active Combourg 2016-03-23
M

Mission

permettre à ses membres de favoriser l'organisation et la défense de l'offre de santé du territoire défini, dans le respect de l'indépendance professionnelle (Art 5 Code Déontologie), du respect du secret médical (Art 4 Code Déontologie) et du libre choix du patient (Art 6 Code Déontologie)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Combourg (35270)

Associations de Combourg

Contact

#

Identifiants

RNA
W354003204
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 354S

Activité

organisation de professions médicales ou paramédicales

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr