COMMISSION DES USAGERS DES MOUILLAGES DU VALLION

Active Saint-Jouan-des-Guérets 1990-03-02
M

Mission

organiser et coordonner les mouillages des pecheurs et plai- sanciers utilisateurs de l'anse du vallion dans le perimetre accorde par convention avec la mairie de sant jouan. promou- voir participer a la protection de la rance et la conservation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jouan-des-Guérets (35430)

Associations de Saint-Jouan-des-Guérets

Contact

#

Identifiants

RNA
W354002761
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0354002857
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 354S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

préservation du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr