M
Mission
Gerer tout l'actif de fonctionnement de l'etablissement scolaire en tant qu'organisme de gestion, le patrimoine immobilier existantetant du ressort de l'association immobiliere conservee a cet
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-Michel
@
Commune & Contact
Commune
Dol-de-Bretagne (35120)Associations de Dol-de-Bretagne
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W354001539
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0354003336
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 354S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr